Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 3 - Procès-verbal du 13 avril 2016
OTTAWA, le mercredi 13 avril 2016
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 11 h 31, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Hubley, Martin, Munson, Nancy Ruth et Ngo (8).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Jaffer et Omidvar (2).
Également présents : Julia Nichol et Jean-Philippe Duguay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
L'honorable sénatrice Cordy propose :
Que le président soit autorisé à demander au Sénat d'approuver l'ordre de renvoi suivant :
Que le comité sénatorial permanent des droits de la personne soit autorisé à étudier, en vue d'en faire rapport, les mesures prises pour faciliter l'intégration des réfugiés syriens nouvellement arrivés et les aider à surmonter les difficultés qu'ils vivent, notamment par les divers ordres de gouvernement, les répondants du secteur privé et les organismes non gouvernementaux.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 34, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 février 2016, le comité poursuit son étude sur l'évolution des diverses questions ayant trait aux droits de la personne et l'examen, entre autre choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires mondiales Canada :
Christopher Burton, directeur, Direction de l'Asie du Nord-Est;
Susan Gregson, sous-ministre adjointe, Asie-Pacifique.
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :
Sarita Bhatla, directrice générale, Affaires des réfugiés;
James McNamee, directeur général par intérim, Gestion opérationnelle et Coordination.
Association de soutien HanVoice :
Christopher Kim, directeur exécutif.
Amnistie internationale Canada :
Alex Neve, secrétaire général.
Église presbytérienne coréenne de la lumière :
Ross S. Lee, ancien président du comité des bénévoles.
KCWA Family and Social Services :
Monica Chi, directrice exécutive.
Le président prend la parole.
Mme Gregson fait un exposé puis, avec M. Burton, répond aux questions.
Mme Bhatla fait un exposé puis, avec M. McNamee, répond aux questions.
À 12 h 24, la séance est suspendue.
À 12 h 28, la séance reprend.
MM. Kim et Neve font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 13 h 11, la séance est suspendue.
À 13 h 15, la séance reprend.
M. Lee et Mme Chi font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 13 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté