Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 5 - Procès-verbal du 11 mai 2016
OTTAWA, le mercredi 11 mai 2016
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Cordy, Hubley, Martin, Munson, Nancy Ruth et Ngo (7).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Omidvar et Unger (2).
Également présents : Julia Nicol et Jean-Philippe Duguay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité entreprend son étude sur les mesures prises pour faciliter l'intégration des réfugiés syriens nouvellement arrivés et les aider à surmonter les difficultés qu'ils vivent, notamment par les divers ordres de gouvernement, les répondants du secteur privé et les organismes non gouvernementaux.
TÉMOINS :
Réfugié 613 :
Louisa Taylor, directrice.
À titre personnel :
Témoin 1;
Témoin 2.
Immigrant Services Association of Nova Scotia :
Gerry Mills, directrice, Opérations (par vidéoconférence).
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, que, nonobstant l'article 92(1) du Règlement, le Comité sénatorial permanent des droits de la personne soit habilité à tenir des séances à huis clos, de façon occasionnelle, pour entendre des témoignages et recueillir des informations particulières ou délicates, le comité entend des témoignages à huis clos.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité permette la transcription des parties de la réunion tenues à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité, et que la transcription soit détruite par le greffier une fois que le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
Le président prend la parole.
Témoin 1 et Témoin 2 font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 35, la séance est suspendue.
À 12 h 42, la séance publique reprend.
Mme Taylor et Mme Mills font chacune une déclaration et répondent aux questions.
À 13 h 28, la vice-présidente, l'honorable sénatrice Ataullahjan, assume la présidence du comité.
À 13 h 30, le président, l'honorable sénateur Munson, assume la présidence du comité.
À 13 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer