Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 6 - Procès-verbal du 30 mai 2016
TORONTO, le lundi 30 mai 2016
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 9 h 3, dans la salle City Hall de l'hôtel Sheraton Centre de Toronto, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Hubley, Munson, Ngo et Omidvar (5).
Également présents : Julia Nicol et Jean-Philippe Duguay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mireille Sylvester, agente des communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les mesures prises pour faciliter l'intégration des réfugiés syriens nouvellement arrivés et les aider à surmonter les difficultés qu'ils vivent, notamment par les divers ordres de gouvernement, les répondants du secteur privé et les organismes non gouvernementaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
COSTI Immigrant Services :
Mario J. Calla, directeur général.
Lifeline Syria :
Malaz Sebai, membre du conseil.
Conseil ontarien des agences servant les immigrants :
Alexander Vadala, coordonnateur principal, Politique et recherche.
Muslim Welfare Centre of Toronto :
Muhammad Rehan, directeur général;
Mohammad Firaaz Azeez, gestionnaire de projets spéciaux.
Arab Community Centre of Toronto :
Zena Al Hamdan, gestionnaire de programmes.
À titre personnel :
Dr Meb Rashid, directeur médical, clinique Crossroads, hôpital Women's College et professeur adjoint, DMFC, Université de Toronto.
Syrian Canadian Foundation :
Bayan Khatib, membre du conseil et responsable du Comité social.
À titre personnel :
Annette Wilde, parrainage de réfugiés;
Témoin 3;
Témoin 4;
Témoin 5;
Témoin 6.
Le président fait une déclaration.
MM. Calla, Sebai, Vadala et Rehan font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 20, la séance est suspendue.
À 10 h 26, la séance reprend.
Dr Rashid, M. Khatib et Mme Al Hamdan font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 45, la séance est suspendue.
À midi, la séance se poursuit à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, selon lequel, nonobstant l'article 92 du Règlement, le Comité sénatorial permanent des droits de la personne est autorisé à se réunir à huis clos, de façon occasionnelle, pour entendre des témoins et recueillir des témoignages délicats, le comité entend des témoins à huis clos.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion se tenant à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise la transcription des parties de la réunion qui se dérouleront à huis clos, qu'une copie soit conservée pour consultation par les membres du comité présents ou les analystes du comité, et que le document soit détruit par le greffier dès qu'il en recevra l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
Mme Wilde, le témoin 3, le témoin 4, le témoin 5 et le témoin 6 font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 13 h 51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer