Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 8 - Procès-verbal du 22 juin 2016
OTTAWA, le mercredi 22 juin 2016
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui à 11 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Gagné, Hubley, Martin, Munson, Nancy Ruth, Ngo et Omidvar (9).
Également présents : Julia Nicol et Jean-Philippe Duguay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 février 2016, le comité continue à étudier l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Vu minh Khanh, défenseure des droits de la personne.
VOICE Canada :
Hoi Trinh, directeur exécutif.
Affaires mondiales Canada :
Evelyn Puxley, directrice, Relations Asie du Sud-Est et Océanie.
Le président prend la parole.
Mme Khanh et M. Trinh font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 26, la séance est suspendue.
À 12 h 32, la séance reprend.
Mme Puxley faite une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 27, la séance est suspendue.
À 13 h 32, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit à huis clos afin d'examiner un projet de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les mesures prises pour faciliter l'intégration des réfugiés syriens nouvellement arrivés et les aider à surmonter les difficultés qu'ils vivent, notamment par les divers ordres de gouvernement, les répondants du secteur privé et les organismes non gouvernementaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle.
À 13 h 53, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer