Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 9 - Procès-verbal du 5 octobre 2016
OTTAWA, le mercredi 5 octobre 2016
(18)
[Traduction]
Le Comité permanent sénatorial des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 11 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Beyak, Hubley, Martin, Munson, Nancy Ruth, Ngo et Omidvar (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Mitchell (1).
Également présents : Jean-Philippe Duguay, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, et Maxime Fortin, greffier à la procédure par intérim du Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 février 2016, le comité poursuit son étude de l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.) Sujet : Analyse comparative entre les sexes dans l'établissement des politiques et lois fédérales.
TÉMOINS :
Lobby européen des femmes :
Joanna Maycock, secrétaire générale (par vidéoconférence).
Centre canadien de politiques alternatives :
Kate McInturff, recherchiste principale.
Alliance canadienne féministe pour l'action internationale :
Shelagh Day, cofondatrice (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
Mme Maycock, Mme McInturff et Mme Day font chacune un exposé, puis répondent aux questions.
À 13 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer