Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule nº 10 - Procès-verbal du 19 octobre 2016

OTTAWA, le mercredi 19 octobre 2016
(19)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 11 h 13, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Gagné, Hubley, Munson, Nancy Ruth, Ngo, Omidvar et Poirier (9).

Également présents : Jean-Philippe Duguay et Erin Shaw, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit l'étude des mesures prises pour faciliter l'intégration des réfugiés syriens nouvellement arrivés et les aider à surmonter les difficultés qu'ils vivent, notamment par les divers ordres de gouvernement, les répondants du secteur privé et les organismes non gouvernementaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 4 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Ottawa Centre Refugee Action :

Angela Keller-Herzog, organisatrice centrale;

Catherine Fleming, sensibilisation.

MOSAIC :

Saleem Spindari, gestionnaire, Projets de soutien à l'établissement des réfugiés, Services aux familles et services d'établissement.

Ottawa Centre Refugee Settlement Group :

Andrew Harvey.

Église Unie du Canada :

Révérend Brian Cornelius, président du comité des finances, Première église unie.

À titre personnel :

Dr Asmat Khan.

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :

Dawn Edlund, sous-ministre adjointe déléguée, Opérations;

Ümit Kiziltan, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Politiques stratégiques et de programmes;

Corinne Prince St-Amand, directrice générale, Intégration-Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangers;

Bruce Grundison, directeur principal.

Le président ouvre la séance.

M. Spindari, M. Harvey, le révérend Cornelius et le Dr. Khan font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 12 h 35, la séance est suspendue.

À 12 h 43, la séance reprend.

Mme Edlund fait une déclaration puis, avec M. Kiziltan, Mme St-Amand et M. Grundison, répond aux questions.

À 13 h 44, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Mark Palmer