Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 11 - Procès-verbal du 16 novembre 2016
OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2016
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 11 h 35, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Gagné, Hubley, Martin, Munson, Nancy Ruth et Ngo (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Meredith (1).
Également présents : Jean-Philippe Duguay et Erin Shaw, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 février 2016, le comité poursuit son étude visant à suivre l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.) (Sujet : Analyse comparative entre les sexes dans l'établissement des politiques et lois fédérales)
TÉMOINS :
Alliance canadienne féministe pour l'action internationale :
Shelagh Day, présidente, Comité des droits de l'homme, cofondatrice (par vidéoconférence).
Lobby européen des femmes :
Mary Collins, coordonnatrice principale de la politique et du plaidoyer.
Le président prend la parole.
Mme Day et Mme Collins font chacune un exposé puis, répondent aux questions.
À 12 h 40, la séance est suspendue.
À 12 h 44, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 3 février 2016, le comité poursuit son étude visant à suivre l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.) (Sujet : La situation des droits de l'homme et les défections en Corée du Nord)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Audrey Park.
Mme Park fait un exposé, puis répond aux questions.
À 13 h 43, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer