Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule nº 20 - Procès-verbal du 2 octobre 2017

OTTAWA, le lundi 2 octobre 2017
(42)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 2, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jim Munson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Martin, Munson, Ngo, Omidvar et Pate (6).

Également présents : Jean-Philippe Duguay et Erin Shaw, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Gen Guindon, agente des communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 mars 2017, le comité poursuit son étude sur les questions ayant trait aux droits de la personne et, entre autres choses, sur les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 16 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Canadian Burma Ethnic Nationalities Organization :

Zaw Wai Kyaw, président fondateur et coordonnateur;

Pri Lwan, secrétaire.

Fortify Rights :

Matthew Smith, cofondateur et directeur général (par vidéoconférence).

Affaires mondiales Canada :

Don Bobiash, sous-ministre adjoint, Asie Pacifique;

Ian Burchett, directeur général, Asie du Sud-Est;

Stephen Salewicz, directeur général, Opérations de l'assistance humanitaire internationale;

Robert McDougall, directeur exécutif, Asie du sud;

François Lafrenière, directeur, Direction du développement pour le Myanmar et les Philippines.

Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés :

Jean-Nicolas Beuze, représentant du HCR au Canada.

Le président ouvre la séance.

M. Kyaw et Mme Lwan font chacun un exposé, puis répondent aux questions.

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 16 h 45, la séance reprend.

M. Smith fait un exposé, puis répond aux questions.

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend.

M. Bobiash fait un exposé puis, avec de M. Burchett, M. Salewicz, M. McDougall et M. Lafrenière, répond aux questions.

À 17 h 59, la séance est suspendue.

À 18 h 3, la séance reprend.

M. Beuze fait un exposé, puis répond aux questions.

À 18 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Mark Palmer