Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule nº 23 - Procès-verbal du 22 novembre 2017

OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
(47)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 11 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Bernard, Brazeau, Campbell, Cordy, Ngo et Pate (8).

Également présents : Jean-Philippe Duguay, Erin Shaw et Ryan van den Berg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente des communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, le greffier du comité préside à l'élection à la présidence.

L'honorable sénatrice Ataullahjan propose :

Que l'honorable sénatrice Bernard soit élue présidente du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénatrice Bernard occupe le fauteuil.

La présidente prend la parole.

L'honorable sénatrice Pate propose :

Que l'honorable sénatrice Cordy soit élue vice-présidente du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénatrice Pate propose :

Que l'honorable sénatrice Ataullahjan soit élue vice-présidente du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénatrice Pate propose :

Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose de la présidente et des deux vice-présidentes;

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 11 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Mark Palmer