Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 32 - Procès-verbal du 7 août 2018
EDMONTON, le mardi 7 août 2018
(66)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 18 h 8, dans la salle principale de l'ACT Recreation Centre, sous la présidence de l'honorable Wanda Elaine Thomas Bernard (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénatrices Ataullahjan, Bernard, Cordy et Pate (4).
Également présents : Maxime Charron-Tousignant et Dominique Montpetit, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Sarah Dea, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les questions des droits de la personne des prisonniers dans le système correctionnel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Lisa Neve;
Clare McNab, retraitée, directrice du Pavillon de ressourcement Okimaw Ohci et ancienne sous-directrice de l'Établissement Bowden, Service correctionnel du Canada;
Toni Sinclair;
Travis Dugas.
Société John Howard de l'Alberta :
Chris Hay, directeur général.
Comité consultatif ethnoculturel régional du Service correctionnel du Canada :
Anoush Newman;
Maria Morales.
Service correctionnel du Canada :
Sue Coatham, responsable des agents de libération conditionnelle, Bureau sectoriel de Calgary.
Premières Nations de l'Alberta signataires du traité no 8 :
Arthur Noskey, grand chef.
La présidente fait une déclaration.
Il est convenu d'autoriser la prise de photos et l'enregistrement vidéo pendant la réunion.
Il est convenu que, en vue d'entendre les témoignages dans le cadre des audiences publiques du comité des 7 et 11 août 2018, le quorum soit établi à deux membres du comité.
Mme Neve and M. Hay font des déclarations et répondent aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 16, la séance reprend.
Mme Newman, Mme Morales et Mme Coatham font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 10, la séance est suspendue.
À 20 h 18, la séance reprend.
Mme McNab et M. Noskey font des déclarations et répondent aux questions.
À 21 h 20, la séance est suspendue.
À 21 h 26, la séance reprend.
Le comité invite le public à faire des déclarations selon la formule « assemblée publique ».
M. Sinclair et M. Dugas font des déclarations et répondent aux questions.
À 21 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau