Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule nº 41 - Procès-verbal du 10 avril 2019
OTTAWA, le mercredi 10 avril 2019
(84)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 11 h 30, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boyer, LaBoucane-Benson, Moncion, Pate et Wells (5).
Également présents : Jean-Philippe Duguay et Alexandra Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque duParlement; et Síofra McAllister, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 20 septembre 2018, le comité poursuit son étude pour surveiller l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pauktuutit Inuit Women of Canada :
Anne Curley, vice-présidente.
L'Association des femmes autochtones du Canada :
Francyne Joe, présidente.
Virginia Lomax, conseillère juridique.
Les Femmes Michif Otipemisiwak :
Melanie Omeniho, présidente.
La greffière informe le comité de l'absence de la présidente et des vice-présidentes, et préside à l'élection d'une présidente suppléante.
L'honorable sénatrice Boyer propose :
Que l'honorable sénatrice Pate soit nommée présidente suppléante.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidente suppléante occupe le fauteuil.
La présidente suppléante fait une déclaration.
Mme Joe fait une déclaration puis, avec Mme Lomax, répond aux questions.
Mme Omeniho fait une déclaration puis répond aux questions.
Mme Curley fait une déclaration puis répond aux questions.
À 13 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds