Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule no 11 - Témoignages du 6 février 2018
OTTAWA, le mardi 6 février 2018
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd’hui, à 10 h 3, pour l’élection d’un vice-président, puis à huis clos, pour l’étude d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Le sénateur Leo Housakos (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Chers collègues, bonjour. La séance est ouverte. Commençons par souhaiter la bienvenue à quelques sénateurs qui remplacent aujourd’hui des collègues au pied levé. Je vois les sénateurs Maltais, Unger et Munson, qui dit que, s’il adore le comité, il pourrait se sentir obligé d’y rester longtemps.
Chers collègues, vous savez que la sénatrice Fraser a pris sa retraite et qu’elle nous a quittés la semaine dernière. Le poste de vice-président est libre. Conformément à l’accord conclu par tous les partis en novembre dernier, notre comité aura un président et un vice-président.
Y a-t-il des candidatures?
La sénatrice Seidman : Je propose le sénateur Serge Joyal.
Le président : Y a-t-il d’autres candidatures?
Je souhaite aussi la bienvenue au sénateur Duffy, qui remplace également un collègue aujourd’hui.
S’il n’y a pas d’autres candidatures, la sénatrice Seidman propose que le sénateur Joyal assume la vice-présidence du comité.
Vous plaît-il, chers collègues, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Chers collègues, je vous remercie.
Nous venons de terminer la partie publique de la séance. Nous poursuivons maintenant nos travaux à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)