Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 3 - Procès-verbal du 11 avril 2016
OTTAWA, le lundi 11 avril 2016
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Day, Kenny, Lang, Mitchell, Ngo et White (9).
Également présents : Dominique Valiquet et Katherine Simonds, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence du revenu du Canada :
Alastair Bland, directeur, Division de la revue et de l'analyse, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires;
Cathy Hawara, directrice générale, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires.
Le président fait une déclaration.
Mme Hawara et M. Bland font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 14 h 2, la séance est suspendue.
À 14 h 7, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, la séance reprend afin que le comité poursuive son étude sur les menaces à la sécurité nationale notamment : a) le cyberespionnage; b) les menaces aux infrastructures essentielles; c) le recrutement de terroristes et le financement d'actes terroristes; d) les opérations antiterroristes et les poursuites contre les terroristes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre intégré d'évaluation du terrorisme :
Christian Rousseau, directeur exécutif.
À titre personnel :
Paul Stockton, directeur principal, Sonecon LLC.
Le président fait une déclaration.
M. Rousseau fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 15 h 5, la séance est suspendue.
À 15 h 30, la séance reprend.
M. Stockton fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 27, la séance est suspendue.
À 16 h 32, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson