Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 3 - Procès-verbal du 2 mai 2016
OTTAWA, le lundi 2 mai 2016
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Day, Kenny, Lang, Mitchell et White (8).
Également présente : Katherine Simonds, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre canadien de réponse aux incidents cybernétiques :
Colleen Merchant, directrice générale, Direction de la cybersécurité nationale;
Mark Matz, directeur, Division des politiques et de la gestion des enjeux;
Patrick Clow, chef, Opérations cybernétiques, Direction de la cybersécurité nationale.
Gendarmerie royale du Canada :
Bob Paulson, commissaire;
Mike Cabana, sous-commissaire, Police fédérale;
Daniel Dubeau, sous-commissaire et dirigeant principal des Ressources humaines;
Peter Henschel, sous-commissaire, Service de police spécialisée.
Le président fait une déclaration.
Mme Merchant fait une déclaration puis, avec M. Matz et M. Clow, répond aux questions.
À 13 h 53, la séance est suspendue.
À 14 heures, la séance reprend.
Le commissaire Paulson, M. Cabana, M. Dubeau et M. Henschel répondent aux questions.
À 15 h 28, la séance est suspendue.
À 15 h 43, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, la séance reprend afin que le comité poursuive son étude sur les menaces à la sécurité nationale notamment : a) le cyberespionnage; b) les menaces aux infrastructures essentielles; c) le recrutement de terroristes et le financement d'actes terroristes; d) les opérations antiterroristes et les poursuites contre les terroristes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de l'électricité :
Colin Penny, vice-président directeur de la Technologie et directeur des systèmes d'information de Hydro One Inc. et Hydro One Networks Inc.;
Francis Bradley, directeur des opérations;
Geoff Smith, directeur, Relations gouvernementales.
Le président fait une déclaration.
M. Bradley, M. Penny et M. Smith font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 16 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson