Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 5 - Procès-verbal du 13 juin 2016
OTTAWA, le lundi 13 juin 2016
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 11 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Jaffer, Kenny, Lang et White (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Campbell, Day, McCoy et Ringuette (4).
Également présents: Dominique Valiquet et Katherine Simonds, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Silvina Danesi, greffière de comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 21avril 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
L'honorable Peter MacKay, C.P., ancien ministre de la Défense nationale;
L'honorable David Pratt, C.P., ancien ministre de la Défense nationale.
Le président fait une déclaration.
M.Pratt et M.MacKay font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 12 h 21, la séance est suspendue.
À 13 heures, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 juin 2016, le comité poursuit son étude du projet de loiC-7, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique, la Loi sur la Commission des relations de travail et de l'emploi dans la fonction publique et d'autres lois et comportant d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Gendarmerie royale du Canada:
Bob Paulson, commissaire.
À titre personnel:
A. Edward Aust, conseiller stratégique principal, Aust Legal, et ancien conseiller principal du Comité exécutif de la GRC.
Commission des services policiers d'Ottawa:
Conseiller Eli El-Chantiry, président.
Le président fait une déclaration.
Le commissaire Paulson fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 14 h 39, la séance est suspendue.
À 14 h 45, la séance reprend.
M.Aust fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 15 h 15, la séance est suspendue.
À 15 h 19, la séance reprend.
Le conseiller El-Chantiry fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 15 h 53, la séance est suspendue.
À 15 h 57, conformément à l'article12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Adam Thompson