Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 8 - Procès-verbal du 17 octobre 2016
OTTAWA, le lundi 17 octobre 2016
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Dagenais, Kenny, Lang et Meredith (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénatrice Lankin, C.P. (1).
Également présentes : Holly Porteous et Katherine Simonds, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Marcy Galipeau, chef, Activités de rayonnement et comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale, notamment : a) le cyberespionnage; (b) les menaces aux infrastructures essentielles; c) le recrutement de terroristes et le financement d'actes terroristes; d) les opérations antiterroristes et les poursuites contre les terroristes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Charities Commission du Royaume-Uni :
Michelle Russell, directrice, Enquêtes, surveillance et application de la loi (par vidéoconférence);
Tim Hopkins, Direction des enquêtes, de la surveillance et de l'application de la loi (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
Mme Russell fait une déclaration puis, avec M. Hopkins, répond aux questions.
À 14 h 37, la séance est suspendue.
À 14 h 53, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement. Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs) et un projet de rapport. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
À 15 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson