Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 9 - Procès-verbal du 21 novembre 2016
OTTAWA, le lundi 21 novembre 2016
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Jaffer, Kenny et Lang (6).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Lankin, C.P., et Pratte (2).
Également présentes : Katherine Simonds et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence spatiale canadienne :
Sylvain Laporte, président;
Luc Brûlé, vice-président;
Éric Laliberté, directeur général, Utilisation de l'espace;
Eric Veilleux, gestionnaire, Planification et gestion des ressources financières.
Le président prend la parole.
M. Laporte fait une déclaration puis, avec MM. Brûlé, Laliberté et Veilleux, répond aux questions.
À 14 h 3, la séance est suspendue.
À 14 h 10, la séance reprend sur le sujet du harcèlement à la GRC.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Sherry Lee Benson-Podolchuk;
Linda Davidson;
Janet Merlo.
Le président prend la parole.
Mme Benson-Podolchuk fait une déclaration puis, avec Mmes Davidson et Merlo, répond aux questions.
À 15 h 5, la séance est suspendue.
À 15 h 18, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.) Sujet : Les Réserves
TÉMOINS :
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Major-général Paul Bury, chef, Réserves;
Brigadier-général Rob Roy MacKenzie, chef d'état-major de la Réserve de l'Armée.
Le président prend la parole.
Le major-général Bury et le brigadier-général MacKenzie font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 16 h 8, la séance est suspendue.
À 16 h 9, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson