Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 9 - Procès-verbal du 28 novembre 2016
OTTAWA, le lundi 28 novembre 2016
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Jaffer, Kenny, Lang, Meredith et White (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Campbell et Day (2).
Également présentes : Katherine Simonds et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Service canadien du renseignement de sécurité :
Tom Venner, directeur adjoint, Politiques et partenariats stratégiques;
Brian Rumig, directeur adjoint, Opérations.
Le président prend la parole.
M. Rumig fait une déclaration puis, avec M. Venner, répond aux questions.
À 14 h 6, la séance est suspendue.
À 14 h 14, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Lieutenant-général Michael Hood, commandant, Aviation royale canadienne;
Brigadier-général Michel Lalumière, directeur général, Développement de la Force aérienne;
Major-général Christian Juneau, commandant adjoint, Armée canadienne;
Brigadier-général Rob Roy MacKenzie, chef d'état-major de la Réserve de l'Armée.
Sécurité publique Canada :
Lori MacDonald, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion des urgences et des programmes.
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Major-Général William Seymour, chef d'état-major des Opérations, Commandement des opérations interarmées du Canada;
Brigadier-général Michel Lalumière, directeur général, Développement de la Force aérienne.
Garde côtière canadienne :
Mario Pelletier, sous-commissaire, Opérations.
Le président prend la parole.
Le lieutenant-général Hood fait une déclaration puis, avec le brigadier-général Lalumière, répond aux questions.
À 14 h 52, la séance est suspendue.
À 14 h 53, la séance reprend.
Le lieutenant-général Hood répond aux questions.
À 14 h 55, la séance est suspendue.
À 15 h 15, la séance reprend.
Le major-général Juneau fait une déclaration puis, avec le brigadier-général MacKenzie, répond aux questions.
À 16 h 12, la séance est suspendue.
À 16 h 17, la séance reprend.
Mme MacDonald, M. Pelletier et le major-général Seymour font chacun une déclaration puis, avec le brigadier- général Lalumière, répondent aux questions.
À 17 h 25, la séance est suspendue.
À 17 h 29, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 43, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson