Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 10 - Procès-verbal du 12 décembre 2016
OTTAWA, le lundi 12 décembre 2016
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Jaffer, Lang, Lankin, C.P., Meredith, Oh et White (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Boniface et Patterson (2).
Également présentes : Katherine Simonds et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Bureau du Conseil privé :
Daniel Jean, conseiller à la sécurité nationale auprès du premier ministre.
Le président prend la parole.
M. Jean fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 14 h 4, la séance est suspendue.
À 14 h 8, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à l'Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du directeur parlementaire du budget :
Jean-Denis Fréchette, directeur parlementaire du budget;
Mostafa Askari, directeur parlementaire adjoint du budget;
Jason Jacques, directeur, Analyse économique et financière;
Peter Weltman, directeur principal, Analyse des coûts et des programmes.
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Brigadier-général Michael Nixon, Commandement de la Force opérationnelle interarmées (Nord) (par vidéoconférence);
Lieutenant-colonel Luis Carvallo, commandant, 1er Groupe de patrouilles des Rangers canadiens (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
M. Fréchette fait une déclaration puis, avec MM. Askari, Jacques et Weltman, répond aux questions.
L'honorable sénatrice Jaffer propose :
Que, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, le nombre de membres du Sous-comité du programme et de la procédure soit augmenté par un membre sans droit de vote choisi parmi les sénateurs qui ne sont pas membres d'un parti reconnu, à désigner après les consultations d'usage.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 14 h 52, la séance est suspendue.
À 15 h 14, la séance reprend.
Le brigadier-général Nixon et le lieutenant-colonel Carvallo font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 16 h 16, la séance est suspendue.
À 16 h 17, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson