Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 11 - Procès-verbal du 6 février 2017
OTTAWA, le lundi 6 février 2017
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 13 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boniface, Dagenais, Jaffer, Kenny, Lang, Lankin, C.P., McPhedran, Meredith, Saint-Germain et White (11).
Également présents : Marcus Pistor, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 30, la séance est suspendue.
À 13 h 33, la séance publique reprend.
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Bob Paulson, commissaire;
Daniel Dubeau, sous-commissaire et dirigeant principal des Ressources humaines;
Gilles Michaud, sous-commissaire, Police fédérale;
Craig MacMillan, commissaire adjoint, officier du Secteur de la responsabilité professionnelle;
Louise Lafrance, commissaire adjointe et directrice générale, Culture organisationnelle et engagement des employés.
Fédération de la Police Nationale :
Brian Sauvé, coprésident exécutif national;
Peter Merrifield, coprésident exécutif national.
Association professionnelle de la police montée du Canada :
Lee Keane, membre du Conseil d'administration;
Louis-Philippe Theriault, officier.
Association des membres de la police montée du Québec :
Charles Mancer, vice-président;
Marc-André Fournier, directeur.
Le président ouvre la séance.
Le commissaire Paulson fait un exposé, puis avec le sous-commissaire Dubeau, le sous-commissaire Michaud, le commissaire adjoint MacMillan et la commissaire adjointe Lafrance, répond aux questions.
À 15 h 4, la séance est suspendue.
À 15 h 20, la séance reprend.
M. Sauvé fait un exposé, puis avec M. Merrifield, répond aux questions.
À 15 h 58, la séance est suspendue.
À 16 h 2, la séance reprend.
M. Keane et M. Theriault font chacun une présentation, puis répondent aux questions ensemble.
À 16 h 27, la séance est suspendue.
À 16 h 30, la séance reprend.
M. Mancer fait un exposé, puis avec M. Fournier, répond aux questions.
À 16 h 59, la séance est suspendue.
À 17 h 3, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit à huis clos pour l'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 6, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson