Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 12 - Procès-verbal du 13 février 2017
OTTAWA, le lundi 13 février 2017
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boniface, Jaffer, Kenny, Lang, McPhedran, Meredith, Saint-Germain, Smith, Tkachuk et White (11).
Également présents : Marcus Pistor, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente de communications, Direction des communications, Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 février 2016, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale notamment : a) le cyberespionnage; b) les menaces aux infrastructures essentielles; c) le recrutement de terroristes et le financement d'actes terroristes; d) les opérations antiterroristes et les poursuites contre les terroristes. Sujet : les œuvres de charité. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada :
Barry MacKillop, sous-directeur, Secteurs des opérations — Conformité et Renseignement;
Luc Beaudry, directeur adjoint, Collaboration, développement et recherche.
À titre personnel :
Christian Leuprecht, professeur, Département de sciences politiques et d'économie, Collège militaire royal du Canada.
Royal United Services Institute :
Tom Keatinge, directeur, Centre for Financial Crime and Security Studies (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Matthew Levitt, directeur, Programme Stein sur le contre-terrorisme et le renseignement, Washington Institute (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
M. MacKillop fait une déclaration puis, avec M. Beaudry, répond aux questions.
À 14 heures, la séance est suspendue.
À 14 h 4, la séance reprend.
M. Keatinge et M. Leuprecht font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 15 heures, la séance est suspendue.
À 15 h 18, la séance reprend.
M. Levitt fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 6, la séance est suspendue.
À 16 h 10, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson