Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 19 - Procès-verbal du 5 février 2018
OTTAWA, le lundi 5 février 2018
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (7).
Également présents : Daniel McBryde et Constance Naud-Arcand, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie à huis clos un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 20, la séance est suspendue.
À 13 h 23, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Système d'alarme d'urgence
TÉMOINS :
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
Scott Shortliffe, dirigeant principal de la consommation et directeur exécutif;
Rachelle Frenette, avocate générale et sous-directrice exécutive par intérim.
Pelmorex Weather Networks (Television) Inc. :
Paul Temple, vice-président principal, Affaires réglementaires et stratégiques;
Martin Bélanger, directeur, Alertes au public.
La présidente prend la parole.
M. Shortliffe fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Frenette, répond aux questions.
À 14 h 20, la séance est suspendue.
À 14 h 28, la séance reprend.
M. Temple fait un exposé puis, avec l'aide de M. Bélanger, répond aux questions.
L'honorable sénateur Dagenais propose :
Que le Sous-comité des anciens combattants soit composé des membres suivants : les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre et Richards, dont trois constitueront le quorum.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 20, la séance est suspendue.
À 15 h 22, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité étudie un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 15 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson