Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 19 - Procès-verbal du 12 février 2018
OTTAWA, le lundi 12 février 2018
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 3, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Brazeau, Dagenais, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (7).
Également présents : Daniel McBryde et Constance Naud-Arcand, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie à huis clos un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 13, la séance est suspendue.
À 13 h 27, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sujet : Enlèvement de Canadiens à l'étranger
Affaires mondiales Canada :
David Drake, directeur général, Direction générale du contre-terrorisme, du crime et du renseignement.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Jeff Yaworski, directeur adjoint, Opérations.
Gendarmerie royale du Canada :
James Malizia, commissaire adjoint, Sécurité nationale et Police de protection.
Centre de la sécurité des télécommunications :
Shelly Bruce, chef associée.
Sujet : Système d'alarme d'urgence
Sécurité publique Canada :
Patrick Tanguy, sous-ministre adjoint, Gestion des urgences et des programmes;
Martin Joyal, directeur principal, Direction générale de politiques et sensibilisation.
Environnement et Changement climatique Canada :
Ken Macdonald, directeur général, Service météorologique du Canada.
Rogers Communications Inc. :
David Watt, premier vice-président, Affaires réglementaires et chef de la protection de la vie privée;
Gerry Thompson, chef principal, Affaires des entreprises de services locaux concurrentiels.
TELUS Communications :
Eric Edora, directeur, Affaires réglementaires;
Carreen Unguran, conseillère principale, Affaires réglementaires.
La présidente prend la parole.
M. Drake et le commissaire adjoint Malizia font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Yaworski et Mme Bruce, répondent aux questions.
À 14 h 48, la séance est suspendue.
À 14 h 58, la séance reprend.
M. Tanguy fait un exposé puis, avec l'aide de MM. Joyal et Macdonald, répond aux questions.
À 15 h 45, la séance est suspendue.
À 15 h 52, la séance reprend.
M. Watt et M. Edora font chacun un exposé puis, avec l'aide de M. Thompson et Mme Unguran, répondent aux questions.
À 16 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson
Le greffier suppléant du comité,
Kevin Pittman