Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 25 - Procès-verbal du 30 avril 2018
OTTAWA, le lundi 30 avril 2018
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (8).
Également présents : Daniel McBryde et Constance Naud-Arcand, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mila Pavlovic, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son étude qui consiste à examiner, afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Harcèlement et violence sexuels au sein des institutions de sécurité et de défense
TÉMOINS :
À titre personnel :
Colonel à la retraite Michel Drapeau, avocat-conseil principal, Cabinet juridique Michel Drapeau;
Maya Eichler, professeure adjointe, Département des études politiques et canadiennes, Mount Saint Vincent University;
Nancy Taber, professeure agrégée, Département des études de premier cycle et de cycles supérieurs en éducation, Université Brock;
Stéfanie Von Hlatky, professeure agrégée, Centre d'études sur la politique internationale et de défense, Université Queen's (par vidéoconférence).
La présidente ouvre la séance.
Le colonel Drapeau, Mme Eichler, Mme Taber et Mme Von Hlatky font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 32, la séance est suspendue.
À 16 h 34, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 37, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson