Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule n° 26 - Procès-verbal du 7 mai 2018
OTTAWA, le lundi 7 mai 2018
(54)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 6, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Brazeau, Dagenais, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (8).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Griffin (1).
Également présents : Daniel McBryde et Isabelle Lafontaine-Émond, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Karlee Squires et Mila Pavlovic, agentes de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité entreprend son étude sur la teneur des éléments de la partie 4 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Faith McIntyre, directrice générale, Direction générale de la politique et de la recherche, Politiques stratégiques et Commémoration (par vidéoconférence).
Equitas Society :
Brian McKenna, directeur.
La présidente ouvre la séance.
Mme McIntyre fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 56, la séance est suspendue.
À 14 h 1, la séance reprend.
M. McKenna fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 54, la séance est suspendue.
À 15 h 4, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
À 15 h 14, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 mars 2017, le comité poursuit son étude sur les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants qui quittent les Forces armées canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du sous-comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que l'ébauche du rapport soit adoptée;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport.
À 15 h 19, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson