Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 30 - Procès-verbal du 24 septembre 2018
OTTAWA, le lundi 24 septembre 2018
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (8).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Griffin (1).
Également présents : Daniel McBryde, Constance Naud-Arcand et Christina Yeung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son examen des politiques, des pratiques, des circonstances et des capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Système d'alarme d'urgence
TÉMOINS :
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
Scott Shortliffe, dirigeant principal de la consommation et directeur exécutif;
Eric Bowles, conseiller juridique.
Sécurité publique Canada :
Patrick Tanguy, sous-ministre adjoint, Gestion des urgences et des programmes.
Environnement et Changement climatique Canada :
Ken MacDonald, directeur exécutif, Programmes nationaux et développement des affaires.
Pelmorex Weather Networks (Television) Inc. :
Kurt Eby, directeur, Relations réglementaires et gouvernementales;
Martin Bélanger, directeur, Alertes au public.
La présidente ouvre la séance.
M. Shortliffe et M. Tanguy font des déclarations et, avec M. Bowles et M. MacDonald, répondent aux questions.
À 13 h 57, la séance est suspendue.
À 14 h 4, la séance reprend.
M. Eby fait une déclaration et, avec M. Bélanger, répond aux questions.
À 14 h 45, la séance est suspendue.
Sujet : Harcèlement et violence sexuels au sein des institutions de sécurité et de défense
À 14 h 53, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
À 15 h 27, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson