Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule no 30 - Procès-verbal du 1er octobre 2018 (à huis clos)
OTTAWA, le lundi 1er octobre 2018
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 14 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, McIntyre, McPhedran, Oh et Richards (7).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Griffin (1).
Également présents : Daniel McBryde, Constance Naud-Arcand et Christina Yeung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son examen des politiques, des pratiques, des circonstances et des capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Harcèlement et violence sexuels au sein des institutions de sécurité et de défense
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 15 h 17, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson