Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule n° 39 - Procès-verbal du 1er avril 2019
OTTAWA, le lundi 1er avril 2019
(70)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la salle W120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Busson, Dagenais, Griffin, Kutcher, McIntyre, Oh, Plett, Pratte et Richards (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Gold (1).
Également présents : Tanya Dupuis et Christine Yeung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nikta, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-71, Loi modifiant certaines lois et un règlement relatifs aux armes à feu. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 36 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des médecins d'urgence :
Dr Alan Drummond, coprésident, Comité des affaires publiques;
Dr Howard Ovens, membre, Comité des affaires publiques.
Fédération canadienne des syndicats des infirmières et infirmiers :
Linda Silas, présidente.
Access Heritage :
Robert Henderson, propriétaire.
The Gun Dealer :
Ross Faulkner, propriétaire.
Association of Women Shooters of P.E.I. :
Kate MacQuarrie.
Fédération des pêcheurs et chasseurs de l'Ontario :
Matt DeMille, gérant, Service de la pêche et de la faune;
Brian McRae, conseiller principal.
B.C. Wildlife Federation :
Chuck Zuckerman, président, BCWF Firearms and Recreational Sport Shooting Committee (par vidéoconférence).
Canadian Anti-Hate Network :
Bernie Farber, président.
À titre personnel :
Eleanore Sunchild, avocate pour Sunchild Law.
Association canadienne des chefs de police :
Chef Adam Palmer, président (par vidéoconférence);
Chef Evan Bray, vice-président, Comité spécial — Armes à feu (par vidéoconférence).
Gouvernement de la Colombie-Britannique :
Wayne Rideout, directeur adjoint, Service de sensibilisation aux drogues et au crime organisé (par vidéoconférence).
Alberta Arms and Cartridge Collectors Association :
Teri Bryant.
La présidente fait une déclaration.
Le Dr Drummond, Dr Ovens et Mme Silas font chacun une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 12 h 1, la séance est suspendue.
À 12 h 7, la séance reprend.
M. Henderson, M. Faulkner et Mme MacQuarrie font chacun une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 13 h 12, la séance est suspendue.
À 13 h 18, la séance reprend.
M. DeMille et M. Zuckerman font chacun une déclaration et, avec M. McRae, répondent aux questions.
À 13 h 53, la séance est suspendue.
À 14 h 46, la séance reprend.
M. Farber et Mme Sunchild font chacun une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 15 h 34, la séance est suspendue.
À 15 h 37, la séance reprend.
Le chef Palmer et M. Rideout font chacun un exposé et, avec Le chef Bray, répondent aux questions.
À 16 h 59, la séance est suspendue.
À 17 h 3, la séance reprend.
Mme Bryant fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer