Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule n^o 46 - Procès-verbal du 17 juin 2019

OTTAWA, le lundi 17 juin 2019
(86)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 33, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Boniface, Dagenais, Gold, Griffin, McIntyre, McPhedran, Mercer, Ngo, Oh, Pratte et Richards (12).

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son examen des politiques, des pratiques, des circonstances et des capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.).

Le comité étudie un ordre du jour provisoire (travaux futurs).

L'honorable sénatrice Griffin propose que la motion adoptée le 28 mai 2019 concernant le vice-amiral Mark Norman soit modifiée de façon à reporter la date du rapport au 1^er août 2019.

Après débat, la modification, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

Boisvenu, Dagenais, Griffin, McIntyre, McPhedran, Ngo, Richards — 7

CONTRE

Les honorables sénateurs

Boniface, Gold, Mercer, Pratte — 4

ABSTENTIONS

Aucun

À 17 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Mark Palmer