LE COMITÉ DE SÉLECTION

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 16 février 2016
(2)

[Traduction]

Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui à 17 heures, dans la pièce 172-E de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable Elizabeth Marshall (présidente).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fraser, Frum, Hervieux-Payette, C.P., Marshall, Martin, Mitchell, Munson, Plett et Wells (9).

Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 décembre 2015, le comité procède à la nomination des membres du Comité spécial sur la modernisation du Sénat.

L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Frum, Greene, Johnson, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas et Wells soient nommés au Comité spécial sur la modernisation du Sénat;

L’honorable sénateur Munson propose que les honorables sénateurs Eggleton, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy et Tardif soient nommés au Comité spécial sur la modernisation du Sénat;

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu que la présidence fasse rapport au Sénat des nominations effectuées à la séance d’aujourd’hui.

À 17 h 2, le comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Attesté:

Le greffier du comité,

Blair Armitage