LE COMITÉ DE SÉLECTION

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mardi 5 décembre 2017
(7)

[Traduction]

Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui, à 8 h 15, dans la pièce 172-E de l’édifice du Centre, sous la présidence de l’honorable Donald Neil Plett (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Frum, Martin, McPhedran, Mercer, Omidvar, Plett, Tkachuk, Wallin et Woo (9).

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’article 12-2(2) du Règlement du Sénat, le comité procède à la désignation des membres des comités.

Le président prend la parole.

Le comité procède à la désignation des membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.

L’honorable sénateur Woo propose que les honorables sénateurs Duffy et Forest soient nommés membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement;

L’honorable sénateur Mercer propose que l’honorable sénateur Mercer soit nommé membre du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement;

L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Eaton et McInnis soient nommés membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement;

L’honorable sénateur Tkachuk propose que les mises en candidature soient adoptées. La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le comité procède à la désignation des membres du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.

L’honorable sénateur Woo propose que les honorables sénateurs Duffy et Woo soient nommés membres du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation;

L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénatrices Stewart Olsen et Unger soient nommées membres du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation;

L’honorable sénateur Mercer propose que l’honorable sénateur Day soit nommé membre du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation;

L’honorable sénatrice Martin propose que les mises en candidatures soient adoptées. La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le comité procède à la désignation des membres du Comité sénatorial spécial sur l’Arctique.

L’honorable sénatrice Omidvar propose que les honorables sénatrices Bovey, Pate, McPhedran et Galvez soient nommées membres du Comité sénatorial spécial sur l’Arctique;

L’honorable sénateur Plett propose que les honorables sénateurs Eaton, Neufeld, Oh et Patterson soient nommés membres du Comité sénatorial spécial sur l’Arctique;

L’honorable sénateur Mercer propose que les sénateurs Watt et Dyck soient nommés membres du Comité sénatorial spécial sur l’Arctique;

L’honorable sénatrice Frum propose que les mises en candidature soient adoptées. La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le comité procède à une discussion sur le chapitre 4:3.2 du Règlement administratif du Sénat, concernant la délégation de la responsabilité d’attribuer les bureaux des sénateurs au Comité de sélection.

L’honorable sénatrice McPhedran propose que le pouvoir d’attribuer des bureaux soit délégué au Sous-comité du programme et de la procédure. La motion, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu :

Que le président soit autorisé à présenter le rapport au Sénat dès que possible.

À 8 h 46, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Blair Armitage

Haut de page