Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 2 - Procès-verbal du 22 mars 2016

OTTAWA, le mardi 22 mars 2016
(5)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Greene, MacDonald, Mercer, Plett et Runciman (7).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Poirier (1).

Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité entreprend son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés.

Le comité examine une ébauche de budget pour l'étude spéciale sur les véhicules branchés et automatisés pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.

L'honorable sénateur Black propose :

Que la demande de budget d'étude spéciale suivante sur les véhicules branchés et automatisés, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017, soit approuvée en vue d'être soumise à l'examen du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Dépenses générales 0 $

Activité : Conférence sur les
véhicules automatisés — Toronto 19 364 $

TOTAL 19 364 $

Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.

À 9 h 43, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité entreprend son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada.

Le comité examine une ébauche de budget pour l'étude spéciale sur le transport du pétrole brut pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.

L'honorable sénateur Plett propose :

Que la demande de budget d'étude spéciale suivante sur le transport du pétrole brut, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017, soit approuvée en vue d'être soumise à l'examen du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, à la suite de l'examen final de l'Administration du Sénat sous la supervision du Sous-comité du programme et de la procédure :

Dépenses générales 0 $

Activité 1 : Edmonton,
Calgary et Vancouver 175 376 $

Activité 2 : Montréal, Saint John,
Halifax et Port Hawkesbury 156 476 $

TOTAL 331 852 $

Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.

À 9 h 53, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau