Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 2 - Procès-verbal du 12 avril 2016
OTTAWA, le mardi 12 avril 2016
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Runciman et Unger (10).
Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada.
TÉMOINS :
Institut Macdonald-Laurier :
Sean Speer, agrégé supérieur de recherche.
À titre personnel :
Mike Cleland, agrégé supérieur de recherche, Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique, Université d'Ottawa.
Le président ouvre la séance.
MM. Speer et Cleland font un exposé, puis répondent aux questions.
Le comité examine des révisions à la demande de budget adoptée le 22 mars 2016 sur le transport du pétrole brut.
Il est convenu que la demande révisée de budget d'étude spéciale suivante sur le transport du pétrole brut, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017, soit approuvée en vue d'être soumise à l'examen du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Dépenses générales 0 $
Activité 1 : Edmonton, Calgary et Vancouver 190 376 $
Activité 2 : Montréal, Saint John, Halifax et Port Hawkesbury (N.-É.) 164 276 $
TOTAL 354 652 $
À 10 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau