Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 2 - Procès-verbal du 20 avril 2016

OTTAWA, le mercredi 20 avril 2016
(9)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Runciman, Tannas et Unger (10).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).

Également présents : Jed Chong, analyst, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada.

TÉMOIN :

Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. :

Alan Ross, associé.

Le président fait une déclaration.

M. Ross fait une déclaration et répond aux questions.

À 19 h 38, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Le comité examine un projet d'ordre du jour.

À 19 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau