Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 3 - Procès-verbal du 3 mai 2016

OTTAWA, le mardi 3 mai 2016
(10)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Runciman et Unger (9).

Également présents : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Silvina Danesi, greffière à la procédure, Direction des comités du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Association canadienne de pipelines d'énergie :

Chris Bloomer, président et chef de direction.

M. Bloomer fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 10 h 23, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude des questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité.)

L'honorable sénateur Dawson, président du Sous-comité du programme et de la procédure, signale que le sous- comité a désigné l'honorable sénateur Michael MacDonald pour remplir un engagement officiel du 30 mars au 1^er avril 2016 alors qu'il assistait au National Data and Privacy Governance Congress à Calgary, en Alberta, conformément à la Politique relative à la présence des sénateurs.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau