Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 3 - Procès-verbal du 4 mai 2016
OTTAWA, le mercredi 4 mai 2016
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., MacDonald, Mercer, Runciman et Unger (9).
Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des chemins de fer du Canada :
Michael Bourque, président-directeur général.
Chemin de fer Canadien Pacifique :
Glen Wilson, vice-président, Sécurité, environnement et réglementation.
M. Wilson et M. Bourque font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 42, la séance est suspendue.
À 19 h 55, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels.
COMPARAÎT :
L'honorable Amarjeet Sohi, C.P., député et ministre de l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Infrastructure Canada :
Jean-François Tremblay, sous-ministre;
Jeff Moore, sous-ministre adjoint, Politiques et communications.
Le ministre fait une déclaration puis, avec M. Tremblay, répond aux questions.
À 20 h 11, le vice-président, l'honorable sénateur MacDonald, assume la présidence.
À 20 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau