Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 3 - Procès-verbal du 11 mai 2016
OTTAWA, le mercredi 11 mai 2016
(13)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la pièce 2 de l'Édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Michael MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Runciman et Unger (9).
Également présents : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne du droit de l'environnement :
Theresa McClenaghan, directrice générale et conseillère juridique.
À titre personnel :
Bruce Campbell, professeur invité, Faculté de droit, Université d'Ottawa.
Mme McClenaghan fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 3, la séance est suspendue.
À 20 h 7, la séance reprend.
M. Campbell fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau