Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 3 - Procès-verbal du 17 mai 2016
OTTAWA, le mardi 17 mai 2016
(14)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'Édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Ngo et Runciman (8).
Également présents : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Kimberley Leach, directrice principale.
Mme Gelfand fait une déclaration et, avec Mme Leach, répond aux questions.
À 10 h, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Le comité étudie un projet d'ordre du jour.
À 10 h 8, la séance publique reprend sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada.
TÉMOIN :
Teamsters Canada :
Phil Benson, lobbyiste.
M. Benson fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau