Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 4 - Procès-verbal du 31 mai 2016
OTTAWA, le mardi 31 mai 2016
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Mercer, Runciman et Unger (9).
Également présents : Allison Padova et Jed Chong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
L'honorable David Emerson, C.P., ancien président, Comité d'examen de la Loi sur les transports au Canada;
Murad Al-Katib, ancien conseiller, Comité d'examen de la Loi sur les transports au Canada.
Le président fait une déclaration.
M. Emerson fait une déclaration, puis répond aux questions.
M. Al-Katib fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds