Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 4 - Procès-verbal du 1er juin 2016
OTTAWA, le mercredi 1er juin 2016
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Mercer, Runciman et Unger (8).
Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Institut Macdonald-Laurier :
Ken Coates, collaborateur émérite dans les dossiers des Autochtones et du Nord canadien (par vidéoconférence).
Le greffier informe le comité de l'absence inévitable du président et du vice-président, et procède à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Mercer propose :
Que l'honorable sénateur Runciman soit président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
M. Coates fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds