Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 4 - Procès-verbal du 7 juin 2016
OTTAWA, le mardi 7 juin 2016
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer et Unger (8).
Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Laureen Kinney, sous-ministre adjointe, Sécurité et Sûreté;
Brigitte Diogo, directrice générale, Sécurité ferroviaire;
Benoit Turcotte, directeur, Direction des affaires réglementaires.
Ressources naturelles Canada :
Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières;
Lisanne Bazinet, directrice adjointe, Division des pipelines, du gaz et du GNL, Direction des ressources pétrolières;
Timothy Gardiner, directeur général, Secrétariat des projets stratégiques, Bureau de gestion des grands projets.
Mme Kinney fait une déclaration puis, avec Mme Diogo et M. Turcotte, répond aux questions.
À 10 h 22, la séance est suspendue.
À 10 h 25, la séance reprend.
M. Hubbard fait une déclaration puis, avec M. Gardiner, répond aux questions.
À 11 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau