Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 4 - Procès-verbal du 14 juin 2016
OTTAWA, le mardi 14 juin 2016
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Runciman et Unger (8).
Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Monica Gattinger, professeure agrégée, École d'études politiques, Université d'Ottawa.
Assemblée des Premières Nations :
Perry Bellegarde, chef national;
Craig Makinaw, chef régional de l'Alberta;
William David, analyste principal des politiques, Bureau du chef national.
Mme Gattinger fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 29, la séance est suspendue.
À 10 h 32, la séance reprend.
M. Makinaw et M. Bellegarde font une déclaration puis, avec M. David, répondent aux questions.
À 11 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds