Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 4 - Procès-verbal du 20 juin 2016
OTTAWA, le lundi 20 juin 2016
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 16 h 5, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Plett, Runciman et Unger (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Lankin, C.P., et Pratte (2).
Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2016, le comité entreprend son étude du projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada et comportant d'autres mesures.
COMPARAÎT :
L'honorable Marc Garneau, C.P., député et ministre des Transports.
TÉMOINS :
Transports Canada :I>
Sara Wiebe, directrice générale, Politique du transport aérien;
Daniel Blasioli, avocat principal.
Gouvernement du Manitoba :
L'honorable Heather Stefanson, M.A.L., vice-première ministre et ministre de la Justice et procureure générale (par vidéoconférence);
L'honorable Cliff Cullen, M.A.L., ministre de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce (par vidéoconférence).
Manitoba Federation of Labour :
Kevin Rebeck, président (par vidéoconférence).
Association internationale des machinistes et des travailleurs de l'aérospatiale :
David Chartrand, coordonnateur québécois;
Fred Hospes, directeur et président général du district 140.
Association des industries aérospatiales du Canada :
Jim Quick, président et chef de la direction.
Le président fait une déclaration.
Le ministre Garneau fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 3, la séance est suspendue.
À 17 h 7, la séance reprend.
M. Cullen, Mme Stefanson et M. Rebeck font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 17 h 59, la séance est suspendue.
À 18 h 3, la séance reprend.
M. Hospes, M. Chartrand et M. Quick font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds