Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 5 - Procès-verbal du 21 septembre 2016 - avant-midi
CALGARY, le mercredi 21 septembre 2016
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 2, dans la salle Marquis, niveau mezzanine, du Fairmont Palliser, sous la présidence de l'honorable Michael L. Macdonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, MacDonald, Mercer et Tannas (4).
Également présents : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Tony Spears, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Office national de l'énergie :
Peter Watson, président et premier dirigeant;
Josée Touchette, chef des opérations;
Sandy Lapointe, première vice-présidente, Réglementation;
Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement;
Shelly Milutinovic, spécialiste en chef, Économie.
Kinder Morgan Canada Inc. :
Peter Forrester, directeur principal, Affaires juridiques et autochtones.
Chambre de commerce de l'Alberta :
Ken Kobly, président-directeur général.
Chambre de commerce de Calgary :
Justin Smith, directeur des politiques, de la recherche et des relations gouvernementales.
M. Watson fait un exposé puis, avec Mme Lapointe, Mme Milutinovic et M. Steedman, répond aux questions.
À 10 h 1, la séance est suspendue.
À 10 h 16, la séance reprend.
M. Forrester fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 heures, la séance est suspendue.
À 11 h 11, la séance reprend.
M. Kobly et M. Smith font des exposés, puis répondent aux questions.
À 11 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau