Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 6 - Procès-verbal du 4 octobre 2016
OTTAWA, le mardi 4 octobre 2016
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Runciman et Unger (8).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeny, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Victor Senna et Maxime Fortin, greffiers à la procédure, Direction des comités; Marcy Galipeau et Geneviève Sicard, agentes des activités de rayonnement, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité se réunit à huis clos pour poursuivre son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 10 h 26, la séance est suspendue.
À 10 h 33, le comité reprend ses travaux en séance publique.
TÉMOIN :
Chemco Ltd. :
Todd Halina, chef de l'exploitation (par vidéoconférence).
À 11 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds