Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 7 - Procès-verbal du 17 octobre 2016
MONTRÉAL, le lundi 17 octobre 2016
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle Opus II, au niveau mezzanine, de l'hôtel Delta Montréal.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Doyle, Mercer et Smith (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents: Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Sonia Noreau, agente des communications, Direction des communications du Sénat; Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil du patronat du Québec :
Yves-Thomas Dorval, président-directeur général.
Fédération maritime du Canada :
Sonia Simard, directrice, Affaires législatives et environnementales.
Association des propriétaires de machinerie lourde du Québec :
Yvan Grenier, directeur général;
Jean-Yves Gauthier, vice-président.
Le greffier informe les membres du comité de l'absence du président et du vice-président et procède à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Doyle propose :
Que l'honorable sénateur Mercer occupe le poste de président suppléant pour aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercer occupe le fauteuil.
Le président suppléant prend la parole.
Il est entendu :
Que le comité autorise la diffusion de ses délibérations publiques par les médias électroniques à Montréal, Saint John et Halifax, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
M. Dorval fait un exposé, puis répond aux questions.
À 10 h 29, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 37, le comité reprend ses travaux.
Mme Simard fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 36, le comité reprend ses travaux.
M. Grenier et M. Gauthier font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 12 h 4, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau