Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 7 - Procès-verbal du 21 octobre 2016
HALIFAX, le vendredi 21 octobre 2016
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 28, dans la salle Admirals South, niveau conférence, hôtel Four Points by Sheraton Halifax, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Greene, MacDonald et Mercer (4).
Également présents : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Sonia Noreau, agente des communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations:
Chef régional Morley Googoo, Terre-Neuve et Nouvelle-Écosse.
Bureau de négociation Kwilmu'kw Maw-klusuaqn :
Twila Gaudet, agente de liaison pour les consultations, Initiative des droits des Mi'kmaq;
Melissa Nevin, agente de recherche pour les consultations, Initiative des droits des Mi'kmaq.
Sipekne'katik :
James Michael, avocat;
Jennifer Copage, coordonnatrice des activités de consultation.
Administration de pilotage de l'Atlantique Canada :
Capitaine Sean Griffiths, directeur général.
Mme Copage et le chef Googoo font chacun un exposé, puis avec Mme Gaudet et M. Michael, répondent aux questions.
À 10 h 42, la séance est suspendue.
À 10 h 57, la séance reprend.
Le capitaine Griffiths fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau