Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 8 - Procès-verbal du 1er novembre 2016
OTTAWA, le mardi 1er novembre 2016
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Runciman et Unger (7).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Vivian Krause, rédactrice (par vidéoconférence).
Le vice-président fait une déclaration.
Mme Krause fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 32, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (Travaux futurs).
Il est convenu que pendant les deux prochaines semaines, l'honorable sénateur Eggleton, C.P., remplacera le sénateur Mercer comme troisième membre du Sous-comité du programme et de la procédure.
DÉCLARATION D'INTÉRÊTS PERSONNELS
Conformément aux paragraphes 12(1) et 12(4) du Code régissant l'éthique et les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration des intérêts personnels a été faite comme suit :
Verbalement, l'honorable sénateur Black (étude spéciale sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés).
À 10 h 43, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité
Barbara Reynolds