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TRCM - Comité permanent

Transports et communications

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 8 - Procès-verbal du 2 novembre 2016


OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2016
(39)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Runciman et Unger (7).

Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Citizens Coalition for Clean Air :

Gordon Dalzell, président (par vidéoconférence).

Red Head Anthony's Cove Preservation Association :

Lynaya Astephen (par vidéoconférence).

Friends of Musquash Inc. :

David H. Thompson, président intérimaire (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Paula Tippett (par vidéoconférence).

Le vice-président fait une déclaration.

M. Dalzell et Mme Astephen font une déclaration, puis répondent aux questions.

À 7 h 27, la séance est suspendue.

À 7 h 31, la séance reprend.

M. Thompson et Mme Tippett font une déclaration, puis répondent aux questions.

À 7 h 52, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité

Barbara Reynolds

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