Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 9 - Procès-verbal du 15 novembre 2016

OTTAWA, le mardi 15 novembre 2016
(40)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Runciman et Unger (9).

Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 octobre 2016, le comité entreprend son étude du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et une autre loi en conséquence.

COMPARAÎT :

L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.

TÉMOINS :

Transports Canada :

Donald Roussel, sous-ministre adjoint associé, Sécurité et Sûreté;

Kim Benjamin, directrice générale, Sécurité routière et règlements des véhicules automobiles;

Alain Langlois, avocat général et directeur exécutif associé;

Marie-France Taschereau, conseillère juridique.

Le vice-président fait une déclaration.

Le ministre Garneau fait une déclaration puis, avec Mme Benjamin et M. Roussel, répond aux questions.

À 10 h 32, la séance est suspendue.

À 10 h 36, la séance reprend.

Mme Benjamin, Mme Taschereau, M. Langlois et M. Roussel répondent aux questions.

À 11 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Barbara Reynolds